Mentions légales de Excellence Net

1. Présentation du site internet

• Propriétaire : EXCELLENCE NET – SART au capital de 2000€ – Numéro de SIRET : 94807438000015 – 3 RUE BARBE EN OR 97160 LE MOULE
• Responsable publication : Elie Julien
• Webmaster : SAS DIGIKARU – Edouard Houzé – edouard@digikaru.com
• Hébergeur : O2switch
• Délégué à la protection des données : [Nom du délégué] – [Adresse email de contact]

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

• Description des conditions d’utilisation du site « https://excellence-net.com« , incluant les modifications et mises à jour régulières.

3. Description des services fournis

• Information sur les activités et services proposés par « https://excellence-net.com« .

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

• Utilisation de la technologie JavaScript et autres technologies web. Responsabilité en cas de dommages matériels ou de dysfonctionnement du réseau Internet.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

• Droits de propriété intellectuelle relatifs aux éléments du site, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

6. Limitations de responsabilité

• Responsabilité de l’éditeur concernant la qualité et la véracité du contenu. Responsabilité en cas de dommages directs et indirects.

7. Gestion des données personnelles

• Conformité avec la réglementation sur la protection des données personnelles. Droits des utilisateurs concernant leurs données personnelles.